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Question N° 74195- Sujet : Cimetières
Question écrite N°74195 posée par Madame le député Valerie Boyer, le 16 03 10
Hommage aux Harkis du Var- 18 Septembre 2010
10 mai 2010 : Hommage au Maréchal Lyautey
Hommage rendu au maréchal Lyautey le 10 mai 2010 aux Invalides.
28 Août 1944, Libération de Toulon
Cérémonie d’hommage au "Colonel" Salan pour la libération de la ville le 28 août 1944
Hommage de M. Valéry Giscard d’Estaing à M. Jacques AUGARDE en 1980
Allocution de M. Valéry Giscard d’Estaing, président de la République, lors de la remise de la légion d’honneur à M. Jacques Augarde en 1980.
Question N° 73696- Sujet : Harkis
Question N°73696, posée par Madame le député Martine Aurillac, le 09 03 10. Réponse du 20 07 2010.
Question écrite N° 11624 : Archives
Question écrite N° 11624, posée par M. le Sénateur Jean-Pierre Sueur le 07 01 2010 et réponse du 20 05 2010
Question N° 73075- Sujet : Indemnisations
Question N° 73075, posée par Mme le Député, Chantal Robin-Rodrigo le 02 03 10. Réponse du 15 06 10
Question N° 10818 (Sénat)- Sujet : Cimetières
Question N° 10818, posée par Mme la sénatrice Joëlle Garriaud-Maylam, le 05 11 09
Réponse le 8 juillet 2010
Circulaire Premier Ministre du 30 juin 2010.
Circulaire du 30 juin 2010 relative à la prorogation de mesures prises en faveur des anciens membres des formations supplétives et assimilés ou victimes de la captivité en Algérie et de leurs familles : allocation de reconnaissance, mesures en faveur de l’emploi – actions économiques et sociales
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